Conditions pour le Fourniture de Kellerer - Cannes et Pièces de Rechange - 11/03 1. Les fournitures sont effectués départ usine de fournisseur. Le délai est concidéré comme respecté lors de l`expédition ou de l`enlèvement par l`acheteur dans les délais convenus. S`il y a dépassement du délai et que le fournisseur peut prouver que ce retard est dù à force majeure, la survenance de circonstances imprévisibles ou autres raisons non imcombant au fournisseur, le délai est prolongé d`une durée appropriée. Le transfert de risques s`opère lors de l`expedition ou de l`enlèvement par l`acheteur. Le fournissuer assure le fourniture à la demande et aux frais de l`acheteur contre les risques de bris, de transport et d`incendie. 2. Les prix s`entendent départ usine y compris emballage et les frais du transport. Les paiements sont effectués sans frais au lieu indiqué par le fournisseur à la facture. Le fournisseur conserve la propriété des fournitures tant que l`acheteur n`a pas rempli les obligations découlant de leur relations d`affaires. 3. Le fournisseur répare où remplace tous les éléments de la fourniture, qui dans les 3 mois du transfert des risques se révèlent affectées d`un vice-notamment vice de conception, de matériaux ou d`exécution - supprimant leur usage et pré-existant à ce transfert. La responsabilité du fournisseur est exclue en cas d`usure normale, de dommages, qui après transfert de risques sont dûs à un emploi défectueux ou négligent ou á une utilisation excessive. Le fournisseur exclui toute garantie si l`acheteur effectue lui-même, ou fait effectuer par un tiers, des travaux de modification ou de réparation inappropriés. 4. Toute autre demande de l`acheteur envers le fournisseur ou ses préposés est exclui; en particulier, le fournisseur exclui l`indemnisation de dommage causé aux biens de l`acheteur ne faisant pas l`objet du contrat. Ceci ne s`applique pas dans la mesure l`on est tenu obligatiorement responsable. 5. Tout litige découlant du contrat soit par le tribunal où est situé son siège social. Les contrats sont soumis au droit allemand. La validité de tout accord complementaire est subordonnée à sa confirmation écrite. L`annulation d`une ou de plusieures clauses de la présante convention ne met pas en cause la validité des autres éléments du contrat.